Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU SACRE
LEFEBVRE Daniel

Numéro de dépôt :
3367354
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
CUVEE DU SACRE de LEFEBVRE Daniel

Présentation de la marque CUVEE DU SACRE

Déposée le 23 juin 2005 par LEFEBVRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU SACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est LEFEBVRE Daniel domicilié(e) Résidence Le Parlement, 114, route de la Wantzenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE DANIEL domicilié(e) Résidence Le Parlement, 114, route de la Wantzenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque CUVEE DU SACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU SACRE est expirée depuis le 23 juin 2015.


LEFEBVRE Daniel - Résidence Le Parlement, 114, route de la Wantzenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France


LEFEBVRE DANIEL - Résidence Le Parlement, 114, route de la Wantzenau,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Boissons alcoolisées (Champagne ou autre). Appellation “ Champagne ” (à l'exception des bières).